Les Tribunaux des litiges mystiques (TLM)

En principe, un fait que le Code Pénal érige en infraction ne doit pas que causer un dommage. Encore faut-il qu’il soit établi, même de manière assez vague, un lien de causalité entre le dommage et la faute. Or le Code Pénal Fibreux fourmille des cas où ledit lien n’est pas nécessaire pour constituer le délit. Une dérogation si importante au droit commun conduisit à la création d’une juridiction spéciale : Les Tribunaux des Litiges Mystiques.
Brossons rapidement la structure et les compétences des TLM. Après cette petite mise au point, nous examinerons quelques infractions irrationnelles dont connaissent lesdits tribunaux.

A. Composition

Il est installé un TLM de premier degré à chaque ville de Fibreux et un TLM à chaque sous-région. Les autres régions d’Imaginos ne sont pas dotées de TLM.
Chaque TLM est formé d’un juge et de trois assesseurs. Chaque juge est en même temps OMP. Toutefois, le président de la séance ne peut être l’un des OMP qui ont instruit l’affaire en cours. Outre leurs qualités morales indéniables, les juges doivent détenir des connaissances ésotériques poussées. Cela leur permettra aussi bien de trancher les litiges que de se protéger eux-mêmes d’éventuels mauvais sorts.
Les audiences ne sont à huis clos que lorsque l’affaire met en jeu soit des gens, soit des intérêts haut placés. Le caractère important de l’affaire est déterminé discrétionnairement par le maître des céans.
Signalons en passant que les TLM ont été créés en 1986, mais ont été étendus en 1995, suite à l’affaire Edouardino van Podzal, scabreuse à plus d’un titre…

B. Compétence

1. Matérielle

Au premier degré, les TLM connaissent des infractions punissables de moins de cinq ans de servitude pénale principale, mais qui ont été commises par des voies peu conventionnelles, pour ne pas dire paranormales. Au second degré, les TLM connaissent des infractions punissables de plus de cinq ans de servitude pénale principale et de la peine de mort, commises par des voies paranormales.
Ils connaissent aussi de l’appel des jugements des tribunaux rendus au premier degré.
Enfin, au second degré, les TLM connaissent des forfaits irrationnels commis par de hautes personnalités.

2. Territoriale

A l’heure actuelle, les TLM ne connaissent que des infractions commises sur le sol de Fibreux. Il s’avère très ardu de poursuivre un délinquant irrationnel qui a quitté la région de Fibreux. En effet, les autres régions d’Imaginos, nous l’avons dit, ne sont pas dotées de TLM.
De lege ferenda, il convient de créer partout à Imaginos des TLM. C’est que les délits et crimes paranormaux ont pris dans tout le pays des proportions inquiétantes. Ainsi, la sous-région des As dans la région d’Amorphe regorge d’individus plongés dans la haute magie noire. Il s’y déroule fréquemment des sacrifices humains et ce, dans la plus totale impunité.

C. Quelques délits mystiques

1. L’envoûtement

L’article 730 du Code Pénal fibreux donne une définition assez longue de ce vocable. Il désigne toute pratique matérielle ou immatérielle, mais irrationnelle, qui tend à perturber ou à annihiler la volonté d’un individu et qui pousse celui-ci à accomplir des actes infractionnels dont il n’a point conscience.
Au regard de cette définition, on peut déduire qu’un envoûtement opéré sans que la victime ne commette un délit dû audit envoûtement est permis.
Le vocable « envoûtement » est un terme générique qui englobe, en fait, plusieurs autres infractions. On peut, entre autres, citer l’hypnose, les pratiques de type vaudou, le lancement des mauvais sorts, du moment que ces cas aboutissent au résultat que la victime commette une infraction.
Notons qu’un envoûtement peut conduire à ce que la victime elle-même soit poussée à opérer un autre envoûtement. Ici, vu que l’élément moral manque dans le chef de la victime originaire, on ne peut l’assimiler au coauteur ni au complice de l’infraction d’envoûtement au second niveau. L’unique auteur demeure l’envoûteur originaire, lui au moins ayant bel et bien eu la volonté de nuire.
Pour ce qui est des peines, retenons simplement que l’envoûteur est puni de la peine réservée à celui qui a commis l’infraction dans l’inconscient. En d’autres termes, à titre d’exemple, si la victime a commis un vol par envoûtement, l’envoûteur sera puni de la peine prévue pour le vol. Même logique concernant l’envoûteur qui a permis que la victime originaire puisse envoûter à son tour. Si la deuxième victime a volé, l’envoûteur originaire sera puni de vol.

2. Les sacrifices humains mystiques

L’article 741 définit cette infraction comme le fait de retirer la vie, à plus ou moins long terme, de la victime, par des procédés irrationnels. Ainsi, si au cours d’un rituel satanique, les occultistes éliminent des individus en usant des moyens aptes à donner physiquement la mort, on retiendra le simple meurtre. Ex : Si la victime a été tuée à l’aide de substances réellement mortelles ou à l’aide d’un poignard.
Il convient que la mort soit provoquée soit par un procédé mystique (envoûtement mauvais sort), soit au moyen d’un acte qui, en soi, ne peut donner la mort, mais qui l’a causée magiquement (ex : Zigouiller un quidam au moyen d’un bouquin qu’il ouvre, bouquin étant doté de pouvoirs maléfiques à dose létale). Bien entendu, l’animus necandi doit exister dans le chef du délinquant ésotérique.
Les sacrifices humains mystiques, à l’instar de l’homicide volontaire, sont punis de mort. Toute personne membre d’une loge qui s’adonne à de telles pratiques et qui a assisté à de tels rituels sacrificatoires est considérée comme complice. L’atténuation de la peine, ainsi que les cas de complicité, sont soumises aux mêmes durées : 40 ans de servitude pénale principale pour le gourou (s’il y en a un) et 20 ans pour les complices. Ces durées sont incompressibles et irréductibles.

3. Le vol irrationnel

Il comporte tous les éléments matériel et moral du vol ordinaire. Néanmoins, à la différence de ce dernier, le délinquant doit poser un acte immatériel. Avouons que cette infraction, une fois consommée, laisse la victime dans un état d’émotion presque risible.
Le vol des données informatiques ou de l’énergie électrique est également pris en compte. L’affaire Piotr Adnoke est éloquente à ce sujet. C’est qu’une société agroalimentaire s’est retrouvée dépouillée de tout son exercice comptable 2003 qui logeait dans un ordinateur fortement sécurisé. Chose très troublante, le trafiquant des données a transféré les fichiers dans son disque dur, alors que l’ordinateur de la société détenant le fameux exercice comptable n’était pas en réseau, même Intranet !!!
Piotr purge ses cinq ans, mais ne veut pas divulguer les méthodes peu orthodoxes dont il a usé si habilement.

4. Le meurtre irrationnel

Selon l’article 750 du Code Pénal, le meurtre irrationnel consiste à retirer la vie d’un individu volontairement aux moyens de procédés tout à fait ordinaires. Cependant, le procédé qui produit la mort doit être engendré ou mû par des voies irrationnelles. Ex : Une arme chargée qui tire d’elle-même quelques balles à la victime. On a même retenu le coup de foudre téléguidé qui élimine la victime, la foudre étant en effet mortelle.

D. Mode de preuve en fait de délits mystiques

Démontrer la véracité d’un délit irrationnel relève réellement de la gageure, d’autant plus que, comme vu plus haut, le lien de causalité reste assez délicat à établir. En règle générale, en matière de litiges mystiques à Fibreux, deux types de preuves semblent être communément admis : la preuve par commune renommée et la preuve dite « donnant-donnant ». Mais, vous le verrez, aucune d’elles ne reçoit l’unanimité.

1. La preuve par commune renommée

Lorsqu’un forfait irrationnel est accompli de manière répétitive dans un quartier déterminé, il est courant que les habitants dudit quartier accusent un individu réputé sorcier. La plupart des fois, si le fauteur de troubles occultes n’est pas expérimenté, c’est lui le réel coupable.
La chose se corse dès que le coup est fomenté par un calé en ce domaine. En effet, il est assez rare qu’un ésotériste de talent étale au grand jour ses tours magiques ou pose des actes qui pourraient éveiller quelque soupçon. Voilà pourquoi ce type de preuve occupe le bas de la hiérarchie au sein de la procédure pénale et au cours des procès dont connaissent les TLM.
La preuve par commune renommée, par ailleurs, vu sa faiblesse manifeste, est souvent complétée par celle par témoignage. Celle-ci, malheureusement, en fait de délits mystiques, ne s’avère pas non plus très solide. C’est que le Code Pénal fibreux n’interdit pas l’usage des pratiques occultes tant que ces dernières ne causent pas préjudice. Le témoin aura donc du mal à relier un rituel paranormal à une infraction irrationnelle, surtout si ladite infraction se consomme à distance. À moins que lors des incantations, le nom de la victime ait été cité au moins une fois.

2. La preuve dite « donnant-donnant »

Lorsqu’une infraction irrationnelle s’est perpétrée et qu’aucune preuve matérielle ne se présente, s’il se trouve que le délit mystique comporte une certaine gravité du genre trouble durable de l’ordre public, il est fait appel à des experts médiums dont la tâche fondamentale sera de cuisiner le suspect à leur manière. Pour ce, ils vont user de tous les moyens possibles et imaginables que le monde ésotérique leur offre. Entendez par là régression hypnotique, pendule, oui-jâ, voire, dans des cas extrêmes, télépathie.
Même au sein des magistrats des TLM, il règne une controverse quant à l’usage de ces procédés. En effet, les médiums peuvent facilement avoir accès aux parcelles les plus intimes de la vie d’un individu, ce qui est une violation certaine de la vie privée dudit individu. Un tel interrogatoire, du reste, amène fréquemment le suspect à commettre inconsciemment des infractions comme l’injure, la calomnie, à l’égard de telle ou telle personne. N’est-ce pas là, dans le chef des médiums, une infraction d’envoûtement ?
Vous comprendrez sans peine que la preuve « donnant-donnant » est acceptée avec la plus grande circonspection par les TLM.

A suivre, naturellement...